A l’échelle mondiale, la rapidité de la croissance de l’industrie chimique est étonnante. On dénombre aujourd’hui quelque 70 000 produits chimiques sur le marché. Chaque année, 1 500 autres font leur apparition.

Mais comme nous l’avons appris à nos dépens, ils ne présentent pas que des avantages. Certains sont la cause de troubles, voire de maladies – cancer, troubles de la reproduction, malformations à la naissance, troubles neurologiques du comportement, détérioration des fonctions immunitaires. Plusieurs milliers d’empoisonnements accidentels résultent d’une utilisation inappropriée de pesticides hautement toxiques ou de leur utilisation dans des lieux d’où tout matériel de protection est absent ou dans lesquels il n’est tout simplement pas utilisé. Les produits chimiques appauvrissent la couche d’ozone, sont la cause du changement climatique et affectent la diversité biologique mondiale. Ils sont stockés sur des sites mal gérés. Beaucoup d’entre eux persistent dans l’environnement et s’accumulent dans les organismes vivants, ce qui accroît d’autant leur présence chez les êtres humains et dans la faune. Et ce ne sont là que quelques-uns des effets connus des produits chimiques : nous ne disposons pas de données suffisantes sur la plupart de ceux qui sont utilisés aujourd’hui pour comprendre l’ensemble des risques qu’ils présentent. En outre, les mesures élémentaires de protection des consommateurs, des ouvriers et de l’environnement font souvent défaut.

Bien que ces problèmes aient souvent été identifiés, tant au plan national qu’au niveau régional, c’est seulement lors du Sommet « planète Terre » de Rio (1992) qu’un début de réponse intégrée y a été apportée. Le chapitre 19 du programme Action 21 a dressé la liste de plusieurs secteurs essentiels auxquels il était nécessaire de porter une attention accrue. Des dispositifs politiques et de coordination ont été conçus pour regrouper les principales parties prenantes au sein d’une même structure. c’est ainsi que le Programme interorganisations pour la gestion rationnelle des produits chimiques a été créé pour servir de mécanisme de coordination des organisations intergouvernementales participant à l’évaluation et à la gestion des produits chimiques (PNUE, Organisation mondiale de la santé, Organisation internationale du travail (OIT), Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), Organisation des Nations Unies pour le développement industriel, Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche et OCDE). Quant au Forum intergouvernemental sur la sécurité des produits chimiques (FISC), il permet aux partenaires gouvernementaux et non gouvernementaux de proposer des remèdes. Dans le cadre de ces partenariats, le PNUE est à la tête des efforts entrepris à l’échelle mondiale pour gérer de façon écologiquement rationnelle les produits chimiques, et d’autres organisations mettent leurs compétences particulières au service du bien commun.

Eléments de base
La Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international a été adoptée en 1998. Administrée conjointement par le PNUE et la FAO, elle constitue la première ligne de défense contre les risques associés aux pesticides et produits chimiques dangereux. Elle réglemente le commerce international des produits chimiques et propose un dispositif grâce auquel les pays en développement peuvent empêcher les substances dangereuses d’être importées sur leur territoire.

La Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP) a été adoptée en 2001. Elle vise à protéger la santé humaine et l’environnement contre ce groupe de produits chimiques particulièrement dangereux. Elle contient des mesures propres à interdire leur production et leur utilisation, ainsi que de réduire et – dans la mesure du possible – d’éliminer à terme leur rejet dans l’environnement. Elle porte actuellement sur 12 types de substances chimiques, mais il est prévu d’ajouter d’autres POP à cette liste. Elle contient également un mécanisme financier.

Ces nouveaux traités viennent s’ajouter à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination, aux Conventions n° 170 et 174 de l’OIT, qui portent sur la protection des ouvriers, et à plusieurs accords régionaux, autant d’instruments puissants qui visent à assurer la protection des populations et de l’environnement contre les produits chimiques toxiques.

Au-delà de ces instruments juridiquement contraignants, nous sommes désormais mieux à même de protéger les êtres humains et la faune contre les produits toxiques pour les raisons suivantes :

• Un système de classification et d’étiquetage des produits chimiques, harmonisé à l’échelle mondiale, a été récemment adopté.

• Les initiatives d’évaluation des risques ont été développées, notamment celles réalisées sous l’égide de l’OCDE, ce qui permet de recueillir des informations et des données précieuses quant aux risques sanitaires et environnementaux associés à de nombreux produits chimiques à propos desquels on ne disposait jusqu’alors d’aucun renseignement.

• Les activités de constitution de capacité et d’assistance aux pays en développement ou en transition économique se multiplient, afin qu’ils soient mieux à même de gérer les POP et d’autres produits chimiques, et il est prévu de leur apporter une aide financière par l’entremise de donateurs et du Fonds pour l’environnement mondial.
  
• Des activités sont en cours pour localiser et éliminer des centaines de milliers de tonnes de pesticides et d’autres produits chimiques obsolètes accumulées dans le monde entier.

• Une évaluation mondiale du mercure est en cours.

• La Déclaration de Bahia, ainsi que les priorités pour 2000 et au-delà, ont été adoptées par le FISC. La Déclaration est tournée vers l’avenir et a défini plusieurs objectifs propres à faire progresser les travaux entrepris au titre du chapitre 19 du programme Action 21.

Une première étape essentielle consistera pour les pays à ratifier les Conventions de Rotterdam, de Stockholm et autres, afin qu’elles puissent être mises en œuvre de façon efficace.

Dans le cadre des débats consacrés à la gouvernance internationale en matière d’environnement, on s’attache à définir la manière dont les divers efforts internationaux portant sur la gestion des produits chimiques peuvent être mieux coordonnés dans l’intérêt commun. Initialement, ce sont les Conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm qui sont concernées. Il est probable que ce processus portera ses fruits, en termes d’amélioration de l’impact mondial des Conventions, mais aussi des activités entreprises aux niveaux régional et national – on songe aux centres régionaux de Bâle, aux centres de production moins polluante et aux programmes visant à faciliter l’application et le respect de la réglementation en vigueur. Ce processus d’ensemble pourrait en outre contribuer à mieux prendre en compte les impératifs de la gestion du cycle de vie des produits chimiques et des déchets lors de l’établissement des priorités nationales, mais aussi à faire en sorte qu’une part plus importante des ressources limitées consacrées au renforcement des capacités soient allouées aux programmes axés sur les produits chimiques et les déchets.